Déposée par voie électronique le 8 août 2012 par mademoiselle Catherine DOUGLAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POMME CANNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-35 du 31 août 2012.
Le déposant est mademoiselle Catherine DOUGLAS domicilié(e) 1 place Jean d'Alembert - 93380 - PIERREFITTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Catherine DOUGLAS domicilié(e) 1 place Jean d'Alembert - 93380 - PIERREFITTE - France.
La marque POMME CANNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle Catherine DOUGLAS - 1 place Jean d'Alembert - 93380 - PIERREFITTE - France
Mlle Catherine DOUGLAS - 1 place Jean d'Alembert - 93380 - PIERREFITTE - France
Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51
Inscription le 7 juin 2018 - Rejet partiel n°725402 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-07
Dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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